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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRETTON GAUCHER
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OUVERTURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OUVERTURE
BRETTON GAUCHER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1626700
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2020

Présentation de la marque OUVERTURE

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BRETTON GAUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUVERTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETTON GAUCHER domicilié(e) 17 rue Victor Grignard ZI Montreynaud - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 287 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque OUVERTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OUVERTURE est expirée depuis le 6 novembre 2020.

BRETTON GAUCHER a également déposé les autres marques suivantes : BRETTON , GAUCHER , BRETTON GAUCHER , PHANTOM


BRETTON GAUCHER, Société Anonyme - 17 rue Victor Grignard ZI Montreynaud - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 410287858


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2000 n°2185270 - Publication au BOPI 2000-11-02

Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319995 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 5 avril 2001 - Changement de dénomination n°319996 - Publication au BOPI 2001-04-05

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2010 n°2453070 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-14

Armes à feu;carabines; munitions et projectiles